Vos données
Cette page explique quelles données personnelles vous concernant parviennent à la fondation lorsque vous utilisez le site novusignis.org et ce que vous pouvez en faire. Suveria et Omniforum sont aujourd’hui des projets ; leurs livres blancs traitent des données dans ces services.
Qui est responsable de vos données#
Le responsable du traitement est la Fondation Novus Ignis, dont le siège est à Poznań, inscrite au Krajowy Rejestr Sądowy sous le numéro 0001269575. Pour toute question concernant les données, écrivez à salve@novusignis.org.
Le site lui-même#
- Le site n’utilise ni cookies ni scripts d’analyse et ne comporte pas de formulaires.
- La langue choisie n’est mémorisée que par votre navigateur ; cette information ne nous parvient pas.
- Le serveur qui héberge le site (chez Infomaniak, en Suisse) peut enregistrer des données techniques de connexion, comme l’adresse IP, dans les journaux nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité. Nous ne les utilisons pas pour le suivi des personnes. Nous voulons en tirer uniquement des totaux de consultations et de téléchargements, sans adresses IP ni descriptions des navigateurs ; la page Statistiques du site présente les règles et les résultats. La base juridique est notre intérêt légitime à connaître l’intérêt porté à la fondation (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD).
Lorsque vous nous écrivez#
Vous envoyez le message depuis votre propre messagerie, y compris lorsque le bouton « J’ai une remarque » le prépare pour vous. Nous utilisons votre adresse et le contenu du message pour répondre et traiter le sujet, par exemple une remarque sur un document. La base juridique est notre intérêt légitime à mener cette correspondance (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD). Nous conservons les messages aussi longtemps qu’ils sont nécessaires au sujet qu’ils concernent.
La liste d’attente#
- Vous vous inscrivez en envoyant un message avec l’objet « [Liste d’attente] Suveria et Omniforum ». Cela constitue votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD).
- Nous n’utiliserons votre adresse que pour un seul message : l’annonce du lancement des premiers essais de Suveria et d’Omniforum. Après son envoi, nous retirons l’adresse de la liste.
- Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en nous écrivant ; nous supprimerons alors immédiatement l’adresse. Le retrait du consentement ne change pas ce que nous avons fait auparavant sur cette base.
Les dons#
Lors d’un virement, la banque nous transmet les données de l’émetteur : prénom et nom ou dénomination, numéro de compte et motif du virement. Nous les conservons parce que les règles comptables et fiscales l’exigent (article 6, paragraphe 1, point c du RGPD), pendant la durée fixée par ces règles. Dans le registre public des recettes et des dépenses, nous ne nommons les donateurs que s’ils le souhaitent, et nous ne publions pas les motifs des virements.
Qui d’autre peut avoir accès aux données#
Infomaniak, en Suisse, qui héberge le site et notre messagerie électronique, traite les données pour notre compte. La Suisse bénéficie d’une décision de la Commission européenne constatant un niveau adéquat de protection des données personnelles ; le transfert de données vers ce pays ne nécessite donc pas de garanties supplémentaires. Les comptes de la fondation sont tenus par BNP Paribas Bank Polska, qui traite les données des virements en tant que banque, sous sa propre responsabilité. Nous ne vendons pas les données, ne les transmettons pas à des fins publicitaires et ne prenons pas de décisions automatisées sur leur base.
Vos droits#
Vous avez le droit :
- d’accéder à vos données et d’en recevoir une copie ;
- de les faire rectifier ;
- de les faire effacer ou de limiter leur traitement ;
- à la portabilité des données que vous nous transmettez sur la base de votre consentement ;
- de vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime ;
- de retirer votre consentement à tout moment ;
- de déposer une plainte auprès du président de l’Urząd Ochrony Danych Osobowych.
La communication des données est volontaire. Sans adresse, nous ne pouvons cependant ni répondre à votre message ni vous écrire au lancement des essais.