La transparence dans la fondation
Cette page décrit comment nous voulons montrer notre travail : ce que nous enregistrons au sujet des décisions, des dons et des erreurs, comment nous protégeons ces entrées contre les modifications discrètes et ce qui fonctionne déjà aujourd’hui. La page L’argent de la fondation traite de l’argent lui-même.
Une fondation qui demande la confiance des personnes devrait leur permettre de vérifier comment elle prend ses décisions, corrige ses erreurs et modifie ses propres règles. Nous voulons que l’on puisse comprendre qui décide, de quels moyens cette personne dispose, d’où vient son habilitation et comment évaluer ses actions.
État au 31 octobre 2026. Un seul registre public fonctionne : le registre des modifications des statuts. Les cinq autres sont une intention ; nous décrivons ci-dessous ce qu’ils contiendront.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, chapitre 12 et manifeste, point 7.1.
Six registres#
| Registre | Contenu | État |
|---|---|---|
| Registre des recettes et des dépenses | Chaque versement et chaque dépense, avec la date, le montant et la description | fonctionne |
| Registre des avantages | Avantages et liens des personnes qui dirigent la fondation, décident des dépenses ou la représentent | à créer |
| Journal des décisions | Décisions importantes : but, variantes, fondement, budget, puis leur résultat | à créer |
| Registre des erreurs et des enseignements | Erreurs importantes, leurs effets et ce que nous en avons appris | à créer |
| Registre des modifications des statuts | Versions des statuts et modifications prévues avec leur justification | fonctionne |
| Registre en ajout seul | Empreintes (courtes sommes de contrôle) des autres registres, qui révèlent toute modification discrète | à créer |
Les catégories de coûts, les conditions des contrats importants, les décisions et leurs justifications doivent être publiques. Nous protégeons en même temps les données personnelles et d’accès : nous ne publions pas les motifs des virements dans le registre des recettes et des dépenses, nous rédigeons nous-mêmes la description de chaque entrée et nous corrigeons publiquement toute entrée erronée.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, chapitre 4 et chapitre 12.
Le registre des avantages en termes simples#
Le registre couvrira les personnes qui dirigent la fondation, décident des dépenses et des commandes ou la représentent, uniquement dans le cadre de ces rôles. Les revenus et les relations privés sans lien avec le rôle restent privés. Nous y inscrivons les avantages reçus en lien avec le rôle : par exemple un vol ou un hébergement pour une conférence payés par une entreprise, des cadeaux, ainsi que le soutien par des plateformes de mécénat et des versements directs. Nous présentons le soutien des particuliers de manière agrégée et celui des entreprises et institutions en les nommant. Une description agrégée ne dispense pas d’évaluer les conflits d’intérêts, c’est-à-dire les situations où une personne décide d’un dossier concernant quelqu’un ou une entreprise dont elle a reçu quelque chose : si un mécène souhaite obtenir une commande de la fondation, nous révélons ce lien.
Qu’en est-il des cadeaux ?
- Les petits cadeaux, comme un stylo ou un objet promotionnel reçu lors d’une rencontre, peuvent être acceptés personnellement ; nous les inscrivons aussi, en regroupant les petits objets d’un même événement.
- Les dons de plus grande valeur, comme une carte graphique, un serveur ou un prototype d’appareil, sont acceptés au nom de la fondation : ils entrent dans son patrimoine et servent les tâches communes.
- C’est d’abord la personne qui reçoit le don qui évalue où se situe la limite ; nous ne la fixons pas par un montant rigide.
Nous n’acceptons pas d’avantages conditionnés par une promotion, une recommandation, un accès privilégié à l’équipe ou une concession dans les décisions. Une personne liée à un dossier ne participe pas à la décision le concernant. L’avantage doit être enregistré au plus tard dans les 30 jours suivant sa réception, et le lien avec une décision prévue doit être révélé avant celle-ci ; nous préparerons une méthode de déclaration simple, y compris avec l’aide d’un assistant.
Le registre sert au contrôle, pas à la promotion : les entrées ont une forme uniforme et factuelle, sans logos ni liens publicitaires, et l’entrée elle-même ne signifie ni recommandation ni partenariat. Les objections sont examinées par des personnes sans lien avec le donateur ou le bénéficiaire.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, chapitre 7 et manifeste, point 7.1.
Chaque décision avec sa justification#
Pour chaque décision importante, nous voulons inscrire dans le journal des décisions :
- le but ;
- les variantes et les sources examinées ;
- les personnes qui en subiront les effets ;
- le fondement du mandat : le résultat d’un vote ou une décision du conseil d’administration dans la phase agile ;
- qui exécutera la décision, avec quel budget et comment nous la réexaminerons.
Après l’exécution, nous ajoutons le résultat, l’expérience des personnes concernées par la décision et les corrections. Chaque dépense doit pouvoir être reliée à la décision qui l’a entraînée.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, point 12.1.
Une histoire que l’on ne peut modifier discrètement#
Les entrées ne sont crédibles que si l’on ne peut les corriger discrètement après coup. C’est pourquoi nous voulons conserver l’historique des entrées importantes dans un registre public en ajout seul, c’est-à-dire où les nouvelles entrées sont ajoutées à la fin et où les anciennes ne peuvent être modifiées ni supprimées. Chaque nouvelle entrée contiendra l’empreinte des précédentes (une courte somme de contrôle : il suffit de changer une lettre dans le fichier pour que l’empreinte change) ; modifier ou supprimer une ancienne entrée deviendra ainsi visible. Des témoins indépendants, personnes ou institutions extérieures à la fondation, doivent confirmer par leur signature les états successifs du registre.
Les premières entrées seront les empreintes des versions des logiciels, permettant de vérifier que le programme téléchargé est exactement celui que nous avons publié. Nous n’y placerons ni contenus privés ni identifiants à partir desquels les données des personnes pourraient être devinées.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, point 12.2.
Nous consignerons les erreurs#
Nous nous engageons à tenir un registre public des erreurs importantes et des enseignements. Nous décrirons ce qui s’est passé, les effets, ce que nous savons des causes et ce qui reste à éclaircir, ainsi que la méthode de correction, les responsabilités pour les actions suivantes et la date de vérification de leur efficacité. Nous conserverons les opinions dissidentes et les témoignages des personnes touchées par le problème, avec la possibilité de contester notre évaluation. Reconnaître une erreur doit ouvrir la voie à la réparation et à l’apprentissage.
Pour en savoir plus : manifeste, point 8.1 et livre blanc sur les principes de la fondation, point 12.1.
Différends et objections#
À terme, un différend sur une décision doit être examiné par une personne ou un organe indépendant de ceux qui l’ont prise et l’exécutent. Tant que la fondation ne possède qu’un conseil d’administration, nous publions chaque objection avec la réponse publique du conseil ; lorsque celui-ci compte plusieurs personnes, celle concernée par le dossier se retire de la décision. La décision rendue peut faire l’objet d’un recours. La protection de la vie privée peut limiter les détails du compte rendu public, mais ne dispense pas de rendre des comptes.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, point 12.3.
Comment nous modifions les documents#
Le manifeste et les livres blancs sont des documents vivants. La version actuelle présente la position actuelle de la fondation, et l’historique des versions antérieures et des raisons des corrections reste accessible. Nous voulons les soumettre à un examen public dans Omniforum, l’espace commun de conversation, de compréhension et de décision que nous construisons, en décomposant les thèses en molécules, c’est-à-dire en affirmations et arguments individuels vérifiables.
Nous développons les règles de l’organisation de manière transparente : nous présentons avec chaque proposition de modification son périmètre, sa justification et ses effets pour les participants. Nous ne modifions les statuts que lorsque le changement est nécessaire à l’étape suivante. Nous envisageons aussi d’y inscrire les conditions de financement des piliers suivants (proposition Z6 dans le registre des modifications des statuts, soumise à la décision du fondateur), afin qu’elles ne dépendent pas de la seule bonne volonté du conseil d’administration.
Aujourd’hui, nous présentons l’historique des modifications à deux endroits : dans le registre des modifications des statuts, y compris les versions qui ne sont pas entrées en vigueur, et dans le journal des modifications du site, où nous consignons les changements du site et des documents, y compris après les remarques des lecteurs.
Pour en savoir plus : livre blanc sur les principes de la fondation, point 12.4 et manifeste, chapitre 9.
Lisez et dites-nous ce que vous en pensez#
Vous trouverez la description complète des règles de transparence dans le livre blanc sur les principes de la fondation, chapitre 12, et les engagements envers les personnes dans le manifeste, point 7.1 et le point 8.1. Si quelque chose vous intrigue ou vous paraît erroné, sélectionnez ce passage dans le document et utilisez le bouton « J’ai une remarque », ou écrivez à salve@novusignis.org.